Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARRIQUES OUBLIEES
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
96652536
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
18/10/2026

Présentation de la marque BARRIQUES OUBLIEES

Déposée le 18 octobre 1996 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « BARRIQUES OUBLIEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOURELTODO domicilié(e) - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 310 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL, SOCIETE CIVILE domicilié(e) - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque BARRIQUES OUBLIEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARRIQUES OUBLIEES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLEPASTOUREL a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE DE LA PEYRADE , LE CHAMP DES RAINETTES , SOL INVICTUS


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL, SOCIETE CIVILE - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 318310265


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) PASTOUREL, SOCIETE CIVILE - 34110 - FRONTIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324881 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629861 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

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